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Toli Sous le Manguier

Parle Ta Part, Et je Reponds Ma Part

 
 
 
 
 
 
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Moel Moel de Ngambe a écrit le 28 juin 2018 à 15h30
La plainte de TUTU reposait sur le principe selon lequel elle n´a pas été notifiée de la decision et par consequent elle ne pouvait pas être forclose. Maintenant qu´il a été prouvé qu´elle a été notifiée, elle est victime de la forclusion car en cas de contestation du testament les ayants droits ont 3 ans pour contester nous sommes à 17 ans donc le 10 juillet le juge ne pourra que prononcer la forclusion
Merci de patienter...
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