a écrit le 11 mars 2018 à 13h50 @ Le v.ilain
"LE CORNIAUD, ca signifie que toutes les fédérations sous l'egide du CNOSF doivent prévoir dans leur statut, le passage au CNOSF en cas de litige."
Vrai
"2 eme point, lorsque le conflit résulte susceptible ou non de recours interne.
Pour toi, qu'elles sont les conflits qui résultent du recours internes?N'est-ce pas ce qui sont prévus par les statuts des fédérations?"
ARCHI -FAUX !
Le CNOSF, prévoit que lorsqu'on attaque directement une fédération en contestation:
- Soit par des actes Administratifs qu'elle émet
- Soit un retrait des points
- Soit ses statuts
- Soit....
-soit
......
On la saisir directement !
Extrait
-les décisions prises par une fédération dans l'exercice de prérogatives de puissance publique.
-les décisions prises par une fédération en application de ses statuts.
Ce n'est donc pas la fédération qui dicte ce qu'il faut faire en cas de conflit, mais bien la loi française qui précise clairement ou aller selon le type de conflit !!
Maintenant tu peux continuer à pleureur ton deuil en silence ? L'homme des malles arrière est tombé depuis plus de 6 mois , tes lamentations se serviront à rien !!
"LE CORNIAUD, ca signifie que toutes les fédérations sous l'egide du CNOSF doivent prévoir dans leur statut, le passage au CNOSF en cas de litige."
Vrai
"2 eme point, lorsque le conflit résulte susceptible ou non de recours interne.
Pour toi, qu'elles sont les conflits qui résultent du recours internes?N'est-ce pas ce qui sont prévus par les statuts des fédérations?"
ARCHI -FAUX !
Le CNOSF, prévoit que lorsqu'on attaque directement une fédération en contestation:
- Soit par des actes Administratifs qu'elle émet
- Soit un retrait des points
- Soit ses statuts
- Soit....
-soit
......
On la saisir directement !
Extrait
-les décisions prises par une fédération dans l'exercice de prérogatives de puissance publique.
-les décisions prises par une fédération en application de ses statuts.
Ce n'est donc pas la fédération qui dicte ce qu'il faut faire en cas de conflit, mais bien la loi française qui précise clairement ou aller selon le type de conflit !!
Maintenant tu peux continuer à pleureur ton deuil en silence ? L'homme des malles arrière est tombé depuis plus de 6 mois , tes lamentations se serviront à rien !!
