a écrit le 24 août 2015 à 12h05 @JOHN BARRICK (France) le 24/08/2015 Ã 11:53
Je reponds a ta question :
L'action est justice pour diffamtion resulte d'un article de journal ou un journaliste affirme sur la base d'aucune preuve que Bell joseph Antoine aurait reçu 50 millions du Commite de Normalisation de la Fecafoot, je peux copier l'article du journal ici si besoin !!!
Maintenant ayant repondu a ta question, je pries desormais de repondre a ma question avant d'en poser une autre :
Ma premiere Question : Y a t'il une action en justice appeler diffamation ?
tu cite :""il ne peut y avoir de diffamation que si l'accusation est appuyée par des contrevérités."
Est ce dire qu'il peut y avoir diffamation ou pas ?
Que fais tu de :
"La diffamation est une infraction pénale découlant « l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé »
?
ou de : "La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur d'une personne physique ou morale."
Il y a t'il un concept juridique : diffamation ?
Je reponds a ta question :
L'action est justice pour diffamtion resulte d'un article de journal ou un journaliste affirme sur la base d'aucune preuve que Bell joseph Antoine aurait reçu 50 millions du Commite de Normalisation de la Fecafoot, je peux copier l'article du journal ici si besoin !!!
Maintenant ayant repondu a ta question, je pries desormais de repondre a ma question avant d'en poser une autre :
Ma premiere Question : Y a t'il une action en justice appeler diffamation ?
tu cite :""il ne peut y avoir de diffamation que si l'accusation est appuyée par des contrevérités."
Est ce dire qu'il peut y avoir diffamation ou pas ?
Que fais tu de :
"La diffamation est une infraction pénale découlant « l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé »
?
ou de : "La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur d'une personne physique ou morale."
Il y a t'il un concept juridique : diffamation ?
