a écrit le 4 août 2009 à 17h35 @ Arollo
Tu as bien parlé. Je retiens surtout l'absence de jurisprudence, sachant que les forums sont une création plutôt récente, à l'échelle de l'histoire juridique. Le principal obstacle, c'est la virtualité absolue.
@ Tous
Je suis allergique aux sujets bizarres. Mais il y a quand même moyen de creuser certains points purement juridiques. S'il y a des personnes informées qui nous lisent, qu'elles nous disent un peu : si je m'estime lésé injurié ou diffamé par... un pseudo, puis-je ester en justice ? Et par quel moyen ? Les instances peuvent-elles demander à Camfoot de livrer des éléments pouvant mener à la personne physiques ? Camfoot a-t-il la possibilité technique de le faire ? etc.
Tu as bien parlé. Je retiens surtout l'absence de jurisprudence, sachant que les forums sont une création plutôt récente, à l'échelle de l'histoire juridique. Le principal obstacle, c'est la virtualité absolue.
@ Tous
Je suis allergique aux sujets bizarres. Mais il y a quand même moyen de creuser certains points purement juridiques. S'il y a des personnes informées qui nous lisent, qu'elles nous disent un peu : si je m'estime lésé injurié ou diffamé par... un pseudo, puis-je ester en justice ? Et par quel moyen ? Les instances peuvent-elles demander à Camfoot de livrer des éléments pouvant mener à la personne physiques ? Camfoot a-t-il la possibilité technique de le faire ? etc.
