a écrit le 29 septembre 2008 à 15h38 @BONO
Tu as déjà vu dans quelque justice, une juridiction qui a rendu un verdict se rréunir à nouveau pour se dédire?
N'est-il pas normal qu'un autre dégré de juridiction revoie le problème et cntredise si besoin, la première juridiction?ou encore qu'il y a un autre organe qui contrôle l'exactitude de l'interprétation des texte?
N'est-ce pas pour cela que la cour d'appel juge en seconde instance, et que la couir de cassation sans juger, regharde si le droit a été bien interpreté?
Tu as déjà vu dans quelque justice, une juridiction qui a rendu un verdict se rréunir à nouveau pour se dédire?
N'est-il pas normal qu'un autre dégré de juridiction revoie le problème et cntredise si besoin, la première juridiction?ou encore qu'il y a un autre organe qui contrôle l'exactitude de l'interprétation des texte?
N'est-ce pas pour cela que la cour d'appel juge en seconde instance, et que la couir de cassation sans juger, regharde si le droit a été bien interpreté?
