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a écrit le 27 décembre 2010 à 0h31 HUM (France) le 27/12/2010 Ã 00:54
Je ne sais pas ce que tu crois démontrer en mélageant es problèmes.
Je te rappelle que ROLLAND DUMA est membre du parti socialiste;pourtant , il était PRESIDENT du CC sous Miitterand;
il en de même pour DEBRE qui est membre de l'UMP;pourtant .en fonction.Où est donc le problème si YaO est ou était membre du FPI,puisque dans tous les cas, il s'agit de lire le droit, qui lui ne varie pas selon les partis?
Par ailleurs, je te rappelle que le conseil constitutionnel existe en CI depuis la loi Nº 94-438 du 16 août 1994 ...
Je ne vois pas où tu vas chercher tes décisions de 1962.
Tu es quand même très amusant.LE CC est une juridiction autonome.
Tue
Je ne sais pas ce que tu crois démontrer en mélageant es problèmes.
Je te rappelle que ROLLAND DUMA est membre du parti socialiste;pourtant , il était PRESIDENT du CC sous Miitterand;
il en de même pour DEBRE qui est membre de l'UMP;pourtant .en fonction.Où est donc le problème si YaO est ou était membre du FPI,puisque dans tous les cas, il s'agit de lire le droit, qui lui ne varie pas selon les partis?
Par ailleurs, je te rappelle que le conseil constitutionnel existe en CI depuis la loi Nº 94-438 du 16 août 1994 ...
Je ne vois pas où tu vas chercher tes décisions de 1962.
Tu es quand même très amusant.LE CC est une juridiction autonome.
Tue
a écrit le 27 décembre 2010 à 0h14 @Barrick, voici à titre d'illustration une grande décision du Conseil constitutionnel
1962 : le Conseil constitutionnel se déclare incompétent en matière de lois référendaires : elles vont dans le sens de l'intérêt général car elles sont votées par le peuple, le Conseil Constitutionnel ne dispose pas d'une légitimité suffisante pour faire paraître son point de vue
Voici bien la preuve que le CC ne peut se substituer au peuple souverain. Le CC peut annuler les élections mais le dernier mot revient au peuple pour désigner son président.
1962 : le Conseil constitutionnel se déclare incompétent en matière de lois référendaires : elles vont dans le sens de l'intérêt général car elles sont votées par le peuple, le Conseil Constitutionnel ne dispose pas d'une légitimité suffisante pour faire paraître son point de vue
Voici bien la preuve que le CC ne peut se substituer au peuple souverain. Le CC peut annuler les élections mais le dernier mot revient au peuple pour désigner son président.
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h54 @Barrick
Constitution de CI
Art. 90. Le Président du Conseil constitutionnel est nommé par le Président de la République pour une durée de six ans non renouvelables parmi les personnalités connues pour leur compétence en matière juridique ou administrative.
Avant son entrée en fonction, il prête serment devant le Président de la République, en ces termes :
"Je m'engage à bien et fidèlement remplir ma fonction, à l'exercer en toute indépendance et en toute impartialité dans le respect de la Constitution, à garder le secret des délibérations et des votes, même après la cessation de mes fonctions, à ne prendre aucune position publique dans les domaines politique, économique ou social, à ne donner aucune consultation à titre privé sur les questions relevant de la compétence du Conseil constitutionnel"
Monsieur Yao N'Dré est militant du FPI et député de cette formation à Hiré. Il est également président du conseil Général du FPI à Divo et Directeur départemental de campagne (Ddc) de Gbagbo dans cette même localité.
Drôle de légaliste non?
Constitution de CI
Art. 90. Le Président du Conseil constitutionnel est nommé par le Président de la République pour une durée de six ans non renouvelables parmi les personnalités connues pour leur compétence en matière juridique ou administrative.
Avant son entrée en fonction, il prête serment devant le Président de la République, en ces termes :
"Je m'engage à bien et fidèlement remplir ma fonction, à l'exercer en toute indépendance et en toute impartialité dans le respect de la Constitution, à garder le secret des délibérations et des votes, même après la cessation de mes fonctions, à ne prendre aucune position publique dans les domaines politique, économique ou social, à ne donner aucune consultation à titre privé sur les questions relevant de la compétence du Conseil constitutionnel"
Monsieur Yao N'Dré est militant du FPI et député de cette formation à Hiré. Il est également président du conseil Général du FPI à Divo et Directeur départemental de campagne (Ddc) de Gbagbo dans cette même localité.
Drôle de légaliste non?
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h41 HUM (France) le 27/12/2010 Ã 00:07
Je n'ai pas dit que tu étais limité en vocabulaire;mais, que tu répétais la même chose, chaque fois que tu n'es pas d'accord.
Ne dévie pas le débat;nous débattons des élections,et le conseil constitutionnel statue d'une manière définitive, en la
matière.En france, c'est le conseil d'état, et aux USA, c'est la Cour suprême.
En ce qui concerne la CI,le pouvoir judiciaire est exercé présentement par des juridictions de premier et de second degré, sous le contrôle de la Cour suprême. Le Conseil constitutionnel forme, avec la Haute cour de justice, des juridictions spéciales.Tu ne peux donc pas dire que la cour suprême est au dessus du conseil constitutionnel dans ce pays.Le conseil constitutionnel est juge de la constitutionnalité des lois. Il est l'organe régulateur du fonctionnement des pouvoirs publics. Il contrôle la régularité des opérations de référendum et en proclame les résultats. Il statue également sur l'éligibilité des candidats aux élections présidentielles et législatives, les contestations relatives à l'élection du président de la république et des députés, et proclame les résultats définitifs des élections. Le conseil constitutionnel constate la vacance de la présidence de la république, il contrôle la conformité des engagements internationaux et des lois organiques à la constitution. Les projets et propositions de lois peuvent lui être soumis pour avis.
Je n'ai pas dit que tu étais limité en vocabulaire;mais, que tu répétais la même chose, chaque fois que tu n'es pas d'accord.
Ne dévie pas le débat;nous débattons des élections,et le conseil constitutionnel statue d'une manière définitive, en la
matière.En france, c'est le conseil d'état, et aux USA, c'est la Cour suprême.
En ce qui concerne la CI,le pouvoir judiciaire est exercé présentement par des juridictions de premier et de second degré, sous le contrôle de la Cour suprême. Le Conseil constitutionnel forme, avec la Haute cour de justice, des juridictions spéciales.Tu ne peux donc pas dire que la cour suprême est au dessus du conseil constitutionnel dans ce pays.Le conseil constitutionnel est juge de la constitutionnalité des lois. Il est l'organe régulateur du fonctionnement des pouvoirs publics. Il contrôle la régularité des opérations de référendum et en proclame les résultats. Il statue également sur l'éligibilité des candidats aux élections présidentielles et législatives, les contestations relatives à l'élection du président de la république et des députés, et proclame les résultats définitifs des élections. Le conseil constitutionnel constate la vacance de la présidence de la république, il contrôle la conformité des engagements internationaux et des lois organiques à la constitution. Les projets et propositions de lois peuvent lui être soumis pour avis.
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h17 franchemnt gbabgbo m etonne ce n est pas le temps de citer mugabe avec toute la propagande qu il y a ici dehors;
quest ce qu il a a envoye son avion en france il est inconsequent ce mec a la fin
il crie sur les francais et donne le permis de recheerche du petrole aux ffrancais a la place de lukoil le russe qui lui aurait assure la livraison d armes;bref trop d erreur strategique ce gbagbo il commence a me faire craindre il risque finir comme lumumba; moi a sa place des 3 presidents africains qui viendront lui donner l ultimatum j en consfisquerais au moins 2 ;a la gueuurre comme a la guerre ;mais il continue a faire les chichis
quest ce qu il a a envoye son avion en france il est inconsequent ce mec a la fin
il crie sur les francais et donne le permis de recheerche du petrole aux ffrancais a la place de lukoil le russe qui lui aurait assure la livraison d armes;bref trop d erreur strategique ce gbagbo il commence a me faire craindre il risque finir comme lumumba; moi a sa place des 3 presidents africains qui viendront lui donner l ultimatum j en consfisquerais au moins 2 ;a la gueuurre comme a la guerre ;mais il continue a faire les chichis
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h14 Mac5 (France)
C N PAS MON ANALYSE MAIS CLUI D UN SPECIALISTE
Jean-François Probst : « Je crois que Gbagbo est plus proche de Mandela que de Mugabe.»
TU PEUX ENCORE ECOUTER TOUTE L INTERVIRW ICI http://kernews.fr/
C N PAS MON ANALYSE MAIS CLUI D UN SPECIALISTE
Jean-François Probst : « Je crois que Gbagbo est plus proche de Mandela que de Mugabe.»
TU PEUX ENCORE ECOUTER TOUTE L INTERVIRW ICI http://kernews.fr/
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h08 L’Action Tchadienne apporte les preuves du trucage des élections par le CEI http://kernews.fr/
Nous remercions le Docteur Ley-Ngardigal Djimadoum, secrétaire général de l’Action Tchadienne l’analyse suivante qui explique avec précisions les mécanismes de désinformation sur cette élection ivoirienne. Dans ce document, la radio Kernews est également à l’honneur pour son effort pour une information libre et sans contrôle.
Vous pouvez télécharger ce document intégralement en PDF – cliquez ici
Exclusif
Dans la Vallée de Bandama le candidat Ouattara a totalisé en réalité 149.598 voix. Cependant, la CEI régionale a communiqué à la CEI centrale 244.471 voix soit une augmentation frauduleuse de 94.873 voix supplémentaires : les preuves du trucage
Nous remercions le Docteur Ley-Ngardigal Djimadoum, secrétaire général de l’Action Tchadienne l’analyse suivante qui explique avec précisions les mécanismes de désinformation sur cette élection ivoirienne. Dans ce document, la radio Kernews est également à l’honneur pour son effort pour une information libre et sans contrôle.
Vous pouvez télécharger ce document intégralement en PDF – cliquez ici
Exclusif
Dans la Vallée de Bandama le candidat Ouattara a totalisé en réalité 149.598 voix. Cependant, la CEI régionale a communiqué à la CEI centrale 244.471 voix soit une augmentation frauduleuse de 94.873 voix supplémentaires : les preuves du trucage
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h07 @Barrick, j'admets humblement être très limité en vocabulaire français, et je te remercie de m'enrichir dans ce domaine lors de nos différents échanges. J'espère également que les échanges courtois que nous avons jusqu'ici vont continuer de l'être.
Tu dis, je cite:
"Tu es quand même très amusant;onte parle de constitution, et tu oses affirmer d'une manière péremptoire qu'elle ne se situe pas au somment des juridctions, alors qu'il s'agit là de la constitutions d'un pays?Est-ce que cala mérite même un commentaite?Dis-moi;u'elle est donc la juridctioon au-dessus du CC en CI puisque tu en doutes?"
La Côte d'Ivoire dispose actuellement d'un appareil de justice dont la Cour Suprême est l’instance la plus élevée.
En France où tu vis c'est la Cour de cassation et le conseil d'Etat (Pourtant le conseil constitutionnel existe).
Le Conseil constitutionnel a donc une grande autorité sur l'ensemble des institutions mais cette autorité est "limitée au champ du contrôle de constitutionnalité."
J'espère en toute humilité que tu as saisi la nuance.
Code électoral ivoirien
ARTICLE 61
Le requérant doit annexer à sa requête les pièces produites au soutien de ses moyens.
Le Conseil constitutionnel, après examen de la requête, statue dans les sept jours de sa saisine. Toutefois, il peut, sans instruction contradictoire préalable, rejeter les requêtes irrecevables ou ne contenant que des griefs manifestement sans influence sur l'élection contestée.
Y a t-il eu d'instruction contradictoire?
Tu dis, je cite:
"Tu es quand même très amusant;onte parle de constitution, et tu oses affirmer d'une manière péremptoire qu'elle ne se situe pas au somment des juridctions, alors qu'il s'agit là de la constitutions d'un pays?Est-ce que cala mérite même un commentaite?Dis-moi;u'elle est donc la juridctioon au-dessus du CC en CI puisque tu en doutes?"
La Côte d'Ivoire dispose actuellement d'un appareil de justice dont la Cour Suprême est l’instance la plus élevée.
En France où tu vis c'est la Cour de cassation et le conseil d'Etat (Pourtant le conseil constitutionnel existe).
Le Conseil constitutionnel a donc une grande autorité sur l'ensemble des institutions mais cette autorité est "limitée au champ du contrôle de constitutionnalité."
J'espère en toute humilité que tu as saisi la nuance.
Code électoral ivoirien
ARTICLE 61
Le requérant doit annexer à sa requête les pièces produites au soutien de ses moyens.
Le Conseil constitutionnel, après examen de la requête, statue dans les sept jours de sa saisine. Toutefois, il peut, sans instruction contradictoire préalable, rejeter les requêtes irrecevables ou ne contenant que des griefs manifestement sans influence sur l'élection contestée.
Y a t-il eu d'instruction contradictoire?
a écrit le 26 décembre 2010 à 23h05 Voilà ce que Jean-François Probst pense des Dirigeants des deux grands Soutiens supposés de Gbagbo au Conseil de Sécurité de l'ONU : Chine et Russie.
* Que de merveilleuses et passionnantes dualités cette semaine ! Quand on voit le tsar de toutes les Russies, Vladimir Poutine, chanter Blueberry Hill devant un parterre de stars à la Delon, Depardieu ou Sharon Stone, ça donne de l’espoir… Il y a chez cet homme deux personnages : celui du politique glaçant qui n’hésite pas à envoyer tous ses opposants en prison et celui du romantique amoureux qui pousse la chansonnette.
* La Chine et ses dualités ne sont pas en reste. On a remis le prix Nobel de la paix à un héros, un résistant de Tian An Men, qui n’a pas pu venir le chercher puisqu’il croupit en prison. La schizophrénie chinoise fait peur. Elle me fait penser à ces régimes totalitaires qui sourient par-devant et préparent la guerre par-derrière.
NB : La schizophrénie est une maladie héréditaire
* Que de merveilleuses et passionnantes dualités cette semaine ! Quand on voit le tsar de toutes les Russies, Vladimir Poutine, chanter Blueberry Hill devant un parterre de stars à la Delon, Depardieu ou Sharon Stone, ça donne de l’espoir… Il y a chez cet homme deux personnages : celui du politique glaçant qui n’hésite pas à envoyer tous ses opposants en prison et celui du romantique amoureux qui pousse la chansonnette.
* La Chine et ses dualités ne sont pas en reste. On a remis le prix Nobel de la paix à un héros, un résistant de Tian An Men, qui n’a pas pu venir le chercher puisqu’il croupit en prison. La schizophrénie chinoise fait peur. Elle me fait penser à ces régimes totalitaires qui sourient par-devant et préparent la guerre par-derrière.
NB : La schizophrénie est une maladie héréditaire
a écrit le 26 décembre 2010 à 22h54 JEAN FRANCOIS PROBST : Ancien conseiller de Jacques CHIRAC, Grand ennemi de Sarkosy, se dit Electron Libre depuis sa retraite entre deux verres de Ricard :
Morceaux choisis de ses délires :
* Que d’étranges changements autour de nous. Rachida Dati, autrefois ministre de la Justice et chouchoute du Kaiser Sarkoko, avait commis quelques erreurs. Nicolas l’avait alors envoyée à Bruxelles, jouer à la députée européenne. Aujourd’hui maire du VIIe arrondissement parisien, Dati voit une fois encore la roue tourner : elle est en train de se faire évincer des structures de l’UMP à l’initiative du squatteur de l’Élysée et de François Fillon. Qui parient sur le jeune et sémillant Dominique Tiberi, fils de Jean, pour contrer les ambitions de Mlle Dior.
* La roue tourne aussi à gauche. Najat Vallaud-Belkacem, la porteparole de Royal, a bien raison d’afficher un beau et large sourire. Elle a compris que Ségolène irait jusqu’au bout, quoi qu’en disent les Montebourg, Valls, DSK et compagnie. De toute façon, ce bazar qu’on appelle « primaires à gauche » est une véritable usine à gaz, une idée qui n’a pu germer que dans la tête de technocrates bien éloignés des Français.
* Enfin, puisqu’il faut bien rire un peu, la France est tellement généreuse qu’elle a désormais deux concours de Miss : France et Nationale. Mais je veux surtout rendre hommage au footballeur et acteur Éric Cantona. Il a mis les banquiers, ces voleurs malades, au supplice de la roue en appelant le peuple à retirer ses économies. Et puis, bonne nouvelle : François-Marie Banier devrait rembourser Bettencourt, je suggère donc à Éric Woerth de rembourser la moitié de ce que Liliane a donné au Kaiser Sarkoko et à l’UMP
Morceaux choisis de ses délires :
* Que d’étranges changements autour de nous. Rachida Dati, autrefois ministre de la Justice et chouchoute du Kaiser Sarkoko, avait commis quelques erreurs. Nicolas l’avait alors envoyée à Bruxelles, jouer à la députée européenne. Aujourd’hui maire du VIIe arrondissement parisien, Dati voit une fois encore la roue tourner : elle est en train de se faire évincer des structures de l’UMP à l’initiative du squatteur de l’Élysée et de François Fillon. Qui parient sur le jeune et sémillant Dominique Tiberi, fils de Jean, pour contrer les ambitions de Mlle Dior.
* La roue tourne aussi à gauche. Najat Vallaud-Belkacem, la porteparole de Royal, a bien raison d’afficher un beau et large sourire. Elle a compris que Ségolène irait jusqu’au bout, quoi qu’en disent les Montebourg, Valls, DSK et compagnie. De toute façon, ce bazar qu’on appelle « primaires à gauche » est une véritable usine à gaz, une idée qui n’a pu germer que dans la tête de technocrates bien éloignés des Français.
* Enfin, puisqu’il faut bien rire un peu, la France est tellement généreuse qu’elle a désormais deux concours de Miss : France et Nationale. Mais je veux surtout rendre hommage au footballeur et acteur Éric Cantona. Il a mis les banquiers, ces voleurs malades, au supplice de la roue en appelant le peuple à retirer ses économies. Et puis, bonne nouvelle : François-Marie Banier devrait rembourser Bettencourt, je suggère donc à Éric Woerth de rembourser la moitié de ce que Liliane a donné au Kaiser Sarkoko et à l’UMP
LA CHRONIQUE DE M. GWOD
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